Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apéricarpe
M. edouard ROLLAND

Numéro de dépôt :
4253885
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2026
Apéricarpe de edouard ROLLAND

Présentation de la marque Apéricarpe

Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par monsieur edouard ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apéricarpe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur edouard ROLLAND domicilié(e) zi de sure, 88 rue de l'artisanat - 01390 - SAINT-ANDRE-DE-CORCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. edouard ROLLAND domicilié(e) zi de sure, 88 rue de l'artisanat - 01390 - SAINT-ANDRE-DE-CORCY - France.

La marque Apéricarpe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apéricarpe arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

edouard ROLLAND a également déposé les autres marques suivantes : CARPOÏADE , Cuisine du Pêcheur , LE FUMET DES DOMBES


M. edouard ROLLAND - zi de sure, 88 rue de l'artisanat - 01390 - SAINT-ANDRE-DE-CORCY - France


M. edouard ROLLAND - zi de sure, 88 rue de l'artisanat - 01390 - SAINT-ANDRE-DE-CORCY - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Poisson ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers .